Organismes statutaires, Commission
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Délivrance des diplômes
Politiques et procédures
Gestion des documents administratifs
Procédure de désignation à l'Assemblée des gouverneurs et au Conseil des études
Processus à venir à l'automne 2024 |
Membres désignés par la communauté étudiante :
»
Règlement général 13
| 8 avril 2023
| PDF
Désignation des étudiants comme membres de l'Assemblée des gouverneurs et
du Conseil des études
Membres désignés par le
corps professoral :
»
Règlement général 12
| 20 octobre 2007
| PDF
Désignation des professeurs comme membres de l'Assemblée des gouverneurs
et du Conseil des études
Personne désignée par le personnel de soutien, à titre
d'invitée :
» Résolution 2016-4-AG-R-34 | 27 avril 2016 | PDF